Institut Français de Recherche pour l'Exploitation de la Mer, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de dépôt :
4031318
Date de dépôt :
09/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/09/2023
Présentation de la marque PHENOMER
Déposée le 9 septembre 2013 par la société Institut Français de Recherche pour l'Exploitation de la Mer
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « PHENOMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-40 du 4 octobre 2013.
Le déposant est la société Institut Français de Recherche pour l'Exploitation de la Mer domicilié(e) 155 rue Jean-Jacques Rousseau - 92138 - ISSY-LES-MOULINEAUX Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 715 368 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut Français de Recherche pour l'Exploitation de la Mer, Mle Cuculière Alicia domicilié(e) 155 rue Jean-Jacques Rousseau - 92138 - ISSY-LES-MOULINEAUX Cedex - France.
La marque PHENOMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031318.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHENOMER est expirée depuis le 9 septembre 2023.
Institut Français de Recherche pour l'Exploitation de la Mer, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 155 rue Jean-Jacques Rousseau - 92138 - ISSY-LES-MOULINEAUX Cedex - France - SIREN 330715368
Institut Français de Recherche pour l'Exploitation de la Mer, Mle Cuculière Alicia - 155 rue Jean-Jacques Rousseau - 92138 - ISSY-LES-MOULINEAUX Cedex - France
Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques.
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