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Marques déposées par INSTITUT FRANCAIS DE LA VIGNE ET DU VIN
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Provigne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Provigne
INSTITUT FRANCAIS DE LA VIGNE ET DU VIN, Centre Technique Interprofessionnel Loi de 1948

Numéro de dépôt :
3882341
Date de dépôt :
16/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/12/2021
Provigne de INSTITUT FRANCAIS DE LA VIGNE ET DU VIN

Présentation de la marque Provigne

Déposée le 16 décembre 2011 par INSTITUT FRANCAIS DE LA VIGNE ET DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Provigne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est INSTITUT FRANCAIS DE LA VIGNE ET DU VIN, Centre Technique Interprofessionnel Loi de 1948 domicilié(e) Domaine de l'Espiguette - 30240 - LE GRAU DU ROI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT FRANCAIS DE LA VIGNE ET DU VIN, M. Jean-Pierre VAN RUYSKENSVELDE domicilié(e) Bâtiment fond de cour, 12 rue Sainte-Anne, 4e étage - 75001 - PARIS - France.

La marque Provigne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Provigne est expirée depuis le 16 décembre 2021.

INSTITUT FRANCAIS DE LA VIGNE ET DU VIN a également déposé les autres marques suivantes : Biodivine , Charte de Fontevraud , Prévigne , FRANCE ITV , PULVECO , VINITERA , POM , PéPite , ADVICLIM , ENTAV INRA


INSTITUT FRANCAIS DE LA VIGNE ET DU VIN, Centre Technique Interprofessionnel Loi de 1948 - Domaine de l'Espiguette - 30240 - LE GRAU DU ROI - France


INSTITUT FRANCAIS DE LA VIGNE ET DU VIN, M. Jean-Pierre VAN RUYSKENSVELDE - Bâtiment fond de cour, 12 rue Sainte-Anne, 4e étage - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; Gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.