Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Prévigne
INSTITUT FRANCAIS DE LA VIGNE ET DU VIN, Centre Technique Interprofessionnel Loi de 1948

Numéro de dépôt :
3886460
Date de dépôt :
05/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/01/2022
Prévigne de INSTITUT FRANCAIS DE LA VIGNE ET DU VIN

Présentation de la marque Prévigne

Déposée le 5 janvier 2012 par INSTITUT FRANCAIS DE LA VIGNE ET DU VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Prévigne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est INSTITUT FRANCAIS DE LA VIGNE ET DU VIN, Centre Technique Interprofessionnel Loi de 1948 domicilié(e) Domaine de l'Espiguette - 30240 - LE GRAU DU ROI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT FRANCAIS DE LA VIGNE ET DU VIN, M. Jean-Pierre VAN RUYSKENSVELDE domicilié(e) Bât. fond de cour, 4e étage, 12 rue Sainte-Anne - 75001 - PARIS - France.

La marque Prévigne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prévigne est expirée depuis le 5 janvier 2022.

INSTITUT FRANCAIS DE LA VIGNE ET DU VIN a également déposé les autres marques suivantes : Biodivine , Charte de Fontevraud , FRANCE ITV , PULVECO , VINITERA , POM , PéPite , ADVICLIM , ENTAV INRA , Réseau international Paysages viticoles


INSTITUT FRANCAIS DE LA VIGNE ET DU VIN, Centre Technique Interprofessionnel Loi de 1948 - Domaine de l'Espiguette - 30240 - LE GRAU DU ROI - France


INSTITUT FRANCAIS DE LA VIGNE ET DU VIN, M. Jean-Pierre VAN RUYSKENSVELDE - Bât. fond de cour, 4e étage, 12 rue Sainte-Anne - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Programmes informatiques et logiciels de toutes sortes quel que soit leur support d'enregistrement ou de diffusion ; Llogiciels enregistrés sur supports magnétiques ou téléchargés depuis un réseau informatique externe ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.