Marque enregistrée - Marque en vigueur

PéPite
Institut Français de la vigne et du vin (IFV), Centre Technique Industriel

Numéro de dépôt :
4218088
Date de dépôt :
15/10/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/10/2025
PéPite de Institut Français de la vigne et du vin (IFV

Présentation de la marque PéPite

Déposée le 15 octobre 2015 par la société Institut Français de la vigne et du vin (IFV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PéPite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la société Institut Français de la vigne et du vin (IFV domicilié(e) Domaine de l'Espiguette - 30240 - LE GRAU DU ROI - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 878 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut Français de la vigne et du vin, IFV, Mme Bouvier Marion domicilié(e) Domaine de l'Espiguette - 30240 - LE GRAU DU ROI - France.

La marque PéPite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4218088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PéPite arrivera à expiration en date du 15 octobre 2025.

Institut Français de la vigne et du vin (IFV a également déposé les autres marques suivantes : Biodivine , Charte de Fontevraud , Prévigne , FRANCE ITV , PULVECO , VINITERA , POM , ADVICLIM , OPTIDOSE , ENTAV INRA


Institut Français de la vigne et du vin (IFV), Centre Technique Industriel - Domaine de l'Espiguette - 30240 - LE GRAU DU ROI - France - SIREN 775878390


Institut Français de la vigne et du vin, IFV, Mme Bouvier Marion - Domaine de l'Espiguette - 30240 - LE GRAU DU ROI - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

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