INSTITUT FRANCAIS DE LA VIGNE ET DU VIN (ENTAV-ITV France) LOI DE 1948 France
Numéro de dépôt :
3501073
Date de dépôt :
15/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2017
Présentation de la marque Institut Français de la Vigne et du Vin
Déposée le 15 mai 2007 par la société INSTITUT FRANCAIS DE LA VIGNE ET DU VIN (ENTAV-ITV France) LOI DE 1948 France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Institut Français de la Vigne et du Vin »
Le déposant est la société INSTITUT FRANCAIS DE LA VIGNE ET DU VIN (ENTAV-ITV France) LOI DE 1948 France domicilié(e) Domaine de l'Espiguette,30240 LE GRAU DU ROI - 30240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 878 390 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DENIZOT A.M. ENTAV-ITV France domicilié(e) 12 rue Sainte Anne,75001 PARIS - 75001 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT FRANCAIS DE LA VIGNE ET DU VIN (ENTAV-ITV France) LOI DE 1948 France - Domaine de l'Espiguette,30240 LE GRAU DU ROI - 30240 - France - SIREN 775878390
DENIZOT A.M. ENTAV-ITV France - 12 rue Sainte Anne,75001 PARIS - 75001 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-43
Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25
Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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