Marque renouvelée - Marque en vigueur

IFV INSTITUT FRANCAIS DE LA VIGNE ET DU VIN
INSTITUT FRANCAIS DE LA VIGNE ET DU VIN (IFV), Centre technique industriel institué selon la loi de 1948

Numéro de dépôt :
3611543
Date de dépôt :
17/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2028
IFV INSTITUT FRANCAIS DE LA VIGNE ET DU VIN de INSTITUT FRANCAIS DE LA VIGNE ET DU VIN (IFV

Présentation de la marque IFV INSTITUT FRANCAIS DE LA VIGNE ET DU VIN

Déposée le 17 novembre 2008 par INSTITUT FRANCAIS DE LA VIGNE ET DU VIN (IFV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IFV INSTITUT FRANCAIS DE LA VIGNE ET DU VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-52 du 26 décembre 2008.

Le déposant est INSTITUT FRANCAIS DE LA VIGNE ET DU VIN (IFV), Centre technique industriel institué selon la loi de 1948 domicilié(e) Domaine de l'Espiguette - 30240 - LE GRAU DU ROI - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET, Mme CLAIR-MOULY Magali domicilié(e) 24 Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque IFV INSTITUT FRANCAIS DE LA VIGNE ET DU VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3611543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IFV INSTITUT FRANCAIS DE LA VIGNE ET DU VIN arrivera à expiration en date du 17 novembre 2028.

INSTITUT FRANCAIS DE LA VIGNE ET DU VIN (IFV a également déposé les autres marques suivantes : Biodivine , Charte de Fontevraud , Prévigne , FRANCE ITV , PULVECO , VINITERA , POM , PéPite , ADVICLIM , ENTAV INRA


INSTITUT FRANCAIS DE LA VIGNE ET DU VIN (IFV), Centre technique industriel institué selon la loi de 1948 - Domaine de l'Espiguette - 30240 - LE GRAU DU ROI - France


CABINET DEGRET, Mme CLAIR-MOULY Magali - 24 Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2019 n°2714345 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-05-03

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.