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Marques déposées par Institut Français de la Vigne et du Vin (IFV
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DeciTrait
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DeciTrait
Institut Français de la Vigne et du Vin (IFV), CENTRE TECHNIQUE INDUSTRIEL

Numéro de dépôt :
4313444
Date de dépôt :
09/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/11/2026
DeciTrait de Institut Français de la Vigne et du Vin (IFV

Présentation de la marque DeciTrait

Déposée le 9 novembre 2016 par Institut Français de la Vigne et du Vin (IFV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DeciTrait » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est Institut Français de la Vigne et du Vin (IFV), CENTRE TECHNIQUE INDUSTRIEL domicilié(e) 39 Rue Michel Montaigne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. davy alexandre, Institut Français de la Vigne et du Vin domicilié(e) 39 rue michel de montaigne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque DeciTrait a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DeciTrait arrivera à expiration en date du 9 novembre 2026.


Institut Français de la Vigne et du Vin (IFV), CENTRE TECHNIQUE INDUSTRIEL - 39 Rue Michel Montaigne - 33290 - BLANQUEFORT - France


M. davy alexandre, Institut Français de la Vigne et du Vin - 39 rue michel de montaigne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.