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Marques déposées par l'association loi 1901 INSTITUT FRANCAIS DE L'EMBALLAGE ET DU CONDITIONNEMENT - IFEC PROMOTION
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AGRI-OSCAR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AGRI-OSCAR
INSTITUT FRANCAIS DE L'EMBALLAGE ET DU CONDITIONNEMENT - IFEC PROMOTION (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1375703
Date de dépôt :
20/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/10/2006

Présentation de la marque AGRI-OSCAR

Déposée le 20 octobre 1986 par l'association loi 1901 INSTITUT FRANCAIS DE L'EMBALLAGE ET DU CONDITIONNEMENT - IFEC PROMOTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AGRI-OSCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 INSTITUT FRANCAIS DE L'EMBALLAGE ET DU CONDITIONNEMENT - IFEC PROMOTION domicilié(e) 33, rue Louis-Blanc, 93400 SAINT OUEN (dossier no 2067986) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LERNER ET ASSOCIES GELAFA DE CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2067986) - France.

La marque AGRI-OSCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AGRI-OSCAR est expirée depuis le 20 octobre 2006.

INSTITUT FRANCAIS DE L'EMBALLAGE ET DU CONDITIONNEMENT - IFEC PROMOTION a également déposé les autres marques suivantes : Développement Durable IFEC , PRIX FRANÇOIS 1er de l'Emballage de Luxe


INSTITUT FRANCAIS DE L'EMBALLAGE ET DU CONDITIONNEMENT - IFEC PROMOTION (Association loi 1901) - 33, rue Louis-Blanc, 93400 SAINT OUEN (dossier no 2067986) - France


LERNER ET ASSOCIES GELAFA DE CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2067986) - France


Renouvellement avec limitation le 30 avril 1996 n°2067986 - Publication au BOPI 1996-04-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Inscription le 14 juin 2004 - Changement de dénomination n°394425 - Publication au BOPI 2004-06-14

Inscription le 10 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394274 - Publication au BOPI 2004-06-10

Inscription le 14 juin 2004 - Changement d'adresse n°394423 - Publication au BOPI 2004-06-14

Inscription le 14 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394424 - Publication au BOPI 2004-06-14

Inscription le 10 juin 2004 - Changement d'adresse n°394273 - Publication au BOPI 2004-06-10

Imprimés, journaux, périodiques, livres, emballages en papier.Organisation de concours, attribution de prix et récompenses, éducation et divertissements.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.