DEMARCHE SYSTEME EXPER MAIRSY SYSTEME D'AIDE AUX MAIRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DEMARCHE SYSTEME EXPER MAIRSY SYSTEME D'AIDE AUX MAIRES
INSTITUT FRANCAIS DE GESTION (IFG) (Association Loi 1901 reconnue d'utilité publique)
Numéro de dépôt :
1605411
Date de dépôt :
10/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/1999
Présentation de la marque DEMARCHE SYSTEME EXPER MAIRSY SYSTEME D'AIDE AUX MAIRES
Déposée le 10 novembre 1989 par l'association loi 1901 INSTITUT FRANCAIS DE GESTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DEMARCHE SYSTEME EXPER MAIRSY SYSTEME D'AIDE AUX MAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 INSTITUT FRANCAIS DE GESTION domicilié(e) 37, quai de Grenelle - PARIS XVeme - France.
La marque DEMARCHE SYSTEME EXPER MAIRSY SYSTEME D'AIDE AUX MAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605411.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT FRANCAIS DE GESTION (IFG) (Association Loi 1901 reconnue d'utilité publique) - 37, quai de Grenelle - PARIS XVeme - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54
Documents écrits et logiciel destinés à aider les Maires dans les décisions d'investissements publics
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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