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Marques déposées par l'association loi 1901 INSTITUT FRANCAIS DE FORMATION ET DE RECHERCHE SUR LES ARTS CULINAIRES
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ARTISANS D'EXCEPTION
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTISANS D'EXCEPTION
INSTITUT FRANCAIS DE FORMATION ET DE RECHERCHE SUR LES ARTS CULINAIRES Association régie par la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
3453547
Date de dépôt :
29/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
29/09/2016
ARTISANS D\'EXCEPTION de INSTITUT FRANCAIS DE FORMATION ET DE RECHERCHE SUR LES ARTS CULINAIRES

Présentation de la marque ARTISANS D'EXCEPTION

Déposée le 29 septembre 2006 par l'association loi 1901 INSTITUT FRANCAIS DE FORMATION ET DE RECHERCHE SUR LES ARTS CULINAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ARTISANS D'EXCEPTION »

Le déposant est l'association loi 1901 INSTITUT FRANCAIS DE FORMATION ET DE RECHERCHE SUR LES ARTS CULINAIRES domicilié(e) Place François Rabelais,78042 GUYANCOURT - 78042 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISANS D'EXCEPTION est expirée depuis le 29 septembre 2016.

INSTITUT FRANCAIS DE FORMATION ET DE RECHERCHE SUR LES ARTS CULINAIRES a également déposé les autres marques suivantes : IFRAC , IFRAC INSTITUT FRANCAIS DE FORMATION ET DE RECHERCHE DES ARTS CULINAIRES DE LA GASTRONOMIE ET DES TERROIRS


INSTITUT FRANCAIS DE FORMATION ET DE RECHERCHE SUR LES ARTS CULINAIRES Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - Place François Rabelais,78042 GUYANCOURT - 78042 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Service de conseil et d'aide à la direction des entreprises ; service de démonstration de produits, démonstration de produits du terroir français ; service d'étude et de recherche de marchés ; service de promotion des ventes ; service de promotion des ventes de produits du terroir ; service de publicité ; service d'organisation d'exposition à but commercial ou de publicité ; service d'organisation de foire à but commercial ou de publicité ; service d'organisation d'exposition, de foire à but commercial ou de publicité dans le domaine du patrimoine culinaire et gastronomique français et des produit du terroir.

Service d'enseignement et de formation ; service d'enseignement et de formation aux arts culinaires, à la gastronomie, aux produits du terroir français ; service d'organisation et de conduite de colloques, séminaires, conférences, congrès ; service d'organisation et de conduite de colloques, séminaires, conférences, congrès dans le cadre de la défense du patrimoine culinaire et gastronomique français ; service d'exposition à but culturel ou éducatif ; service d'exposition à but culturel ou éducatif dans le domaine du patrimoine culinaire et gastronomique français et des produits du terroir ; service d'organisation de concours ; service d'édition ; service d'édition de livres, de revues, de guides, de magazines, de journaux, de manuels d'enseignements.

Service de contrôle de qualité des produits ; service d'essai de matériaux ; service d'expertise ; service d'expertise en matière de produit du terroir ; service de recherche en matière des arts culinaires, de la gastronomie et des terroirs ; service de recherche en vue de la connaissance du patrimoine culinaire et gastronomique français ; service de défense (juridique) du patrimoine culinaire et gastronomique français.

Service de restauration (alimentation) fourni par des artisans.