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Marques déposées par Institut Français de Chirurgie de la main
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Institut Français de Chirurgie de la Main
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Institut Français de Chirurgie de la Main
Institut Français de Chirurgie de la main, SCM

Numéro de dépôt :
4125122
Date de dépôt :
12/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Institut Français de Chirurgie de la Main de Institut Français de Chirurgie de la main

Présentation de la marque Institut Français de Chirurgie de la Main

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2014 par Institut Français de Chirurgie de la main auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Institut Français de Chirurgie de la Main »

Le déposant est Institut Français de Chirurgie de la main, SCM domicilié(e) 5 rue du Dôme - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut Français de Chirurgie de la main, Mme. Elisabeth Bouvet domicilié(e) 5 rue du Dôme - 75016 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44


Institut Français de Chirurgie de la main, SCM - 5 rue du Dôme - 75016 - Paris - France


Institut Français de Chirurgie de la main, Mme. Elisabeth Bouvet - 5 rue du Dôme - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Inscription le 5 août 2016 - Rejet total n°676634 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-05

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Services médicaux ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; consultation de chirurgie de la main et du membre supérieur ; Accueil des urgences.