Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LA MEDAILLE SECRETE DE PADRE PIO" CAP PAH
"INSTITUT FRANCAIS D'ALPHYSIQUE" SARL

Numéro de dépôt :
3167668
Date de dépôt :
05/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/2012
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Présentation de la marque "LA MEDAILLE SECRETE DE PADRE PIO" CAP PAH

Déposée le 5 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT FRANCAIS D'ALPHYSIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "LA MEDAILLE SECRETE DE PADRE PIO" CAP PAH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT FRANCAIS D'ALPHYSIQUE domicilié(e) 23 Bd DES BATIGNOLLES,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCK SENEQUIER-CROZET domicilié(e) 23 Bd DES BATIGNOLLES,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque "LA MEDAILLE SECRETE DE PADRE PIO" CAP PAH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LA MEDAILLE SECRETE DE PADRE PIO" CAP PAH est expirée depuis le 5 juin 2012.


"INSTITUT FRANCAIS D'ALPHYSIQUE" SARL - 23 Bd DES BATIGNOLLES,75008 PARIS - 75008 - France


FRANCK SENEQUIER-CROZET - 23 Bd DES BATIGNOLLES,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Bijoux en métal précieux ou fantaisie.