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Marques déposées par l'association loi 1901 INSTITUT EUROPEEN DE CHANT CHORAL - IN.E.C.C
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INSTITUT EUROPEEN DE CHANT CHORAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT EUROPEEN DE CHANT CHORAL
INSTITUT EUROPEEN DE CHANT CHORAL - IN.E.C.C. - (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
95581454
Date de dépôt :
18/07/1995
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/07/2005

Présentation de la marque INSTITUT EUROPEEN DE CHANT CHORAL

Déposée le 18 juillet 1995 par l'association loi 1901 INSTITUT EUROPEEN DE CHANT CHORAL - IN.E.C.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INSTITUT EUROPEEN DE CHANT CHORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 INSTITUT EUROPEEN DE CHANT CHORAL - IN.E.C.C domicilié(e) 57, rue Chambière, 57000 METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 290 614 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT EUROPEEN DE CHANT CHORAL - France.

La marque INSTITUT EUROPEEN DE CHANT CHORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581454.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT EUROPEEN DE CHANT CHORAL est expirée depuis le 18 juillet 2005.


INSTITUT EUROPEEN DE CHANT CHORAL - IN.E.C.C. - (Association Loi 1901) - 57, rue Chambière, 57000 METZ - France - SIREN 401290614


INSTITUT EUROPEEN DE CHANT CHORAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-52

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

Divertissement Activités culturelles, d'orchestre et de chant Formationsau chant choral Organisation de colloques, conférences, concerts, d'expositions à buts non commerciaux Production de spectacles