Déposée le 11 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) INSTITUT EUROPEEN DE BIOLOGIE CELLULAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MELITANE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INSTITUT EUROPEEN DE BIOLOGIE CELLULAIRE domicilié(e) 18 avenue de l'Europe,31520 RAMONVILLE ST AGNE (dossier no 2338950) - 31520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 952 306 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HOCQUAUX Institut Européen de Biologie Cellulaire domicilié(e) 18 avenue de l'Europe,31520 RAMONVILLE ST AGNE (dossier no 2338950) - 31520 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT EUROPEEN DE BIOLOGIE CELLULAIRE S.A. - 18 avenue de l'Europe,31520 RAMONVILLE ST AGNE (dossier no 2338950) - 31520 - France - SIREN 391952306
Monsieur HOCQUAUX Institut Européen de Biologie Cellulaire - 18 avenue de l'Europe,31520 RAMONVILLE ST AGNE (dossier no 2338950) - 31520 - France
Renouvellement sans limitation le 11 avril 2007 n°2338950 - Publication au BOPI 2007-04-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48
Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21
Produits chimiques à usage cosmétique, produits biologiques à usage pharmaceutique. Produits cosmétiques, crèmes cosmétiques. Produits cosmétiques pour les soins de la peau. Produits cosmétiques pour le bronzage de la peau. Préparations biologiques à usage pharmaceutique. Préparations biologiques à usage médical. Produits pharmaceutiques à usage dermatologique. Préparations chimiques à usage médical. Préparations chimiques à usage pharmaceutique. Produits pharmaceutiques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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