Marque expirée - Marque en non vigueur

MELITANE
INSTITUT EUROPEEN DE BIOLOGIE CELLULAIRE S.A.

Numéro de dépôt :
97673644
Date de dépôt :
11/04/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/04/2017

Présentation de la marque MELITANE

Déposée le 11 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) INSTITUT EUROPEEN DE BIOLOGIE CELLULAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MELITANE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INSTITUT EUROPEEN DE BIOLOGIE CELLULAIRE domicilié(e) 18 avenue de l'Europe,31520 RAMONVILLE ST AGNE (dossier no 2338950) - 31520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 952 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HOCQUAUX Institut Européen de Biologie Cellulaire domicilié(e) 18 avenue de l'Europe,31520 RAMONVILLE ST AGNE (dossier no 2338950) - 31520 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MELITANE est expirée depuis le 11 avril 2017.

INSTITUT EUROPEEN DE BIOLOGIE CELLULAIRE a également déposé les autres marques suivantes : MELITANE , KOLLAREN , KOLLAREN , MELIPRENE , CERANOL , THYMULEN , THYMULEN


INSTITUT EUROPEEN DE BIOLOGIE CELLULAIRE S.A. - 18 avenue de l'Europe,31520 RAMONVILLE ST AGNE (dossier no 2338950) - 31520 - France - SIREN 391952306


Monsieur HOCQUAUX Institut Européen de Biologie Cellulaire - 18 avenue de l'Europe,31520 RAMONVILLE ST AGNE (dossier no 2338950) - 31520 - France


Renouvellement sans limitation le 11 avril 2007 n°2338950 - Publication au BOPI 2007-04-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

Produits chimiques à usage cosmétique, produits biologiques à usage pharmaceutique. Produits cosmétiques, crèmes cosmétiques. Produits cosmétiques pour les soins de la peau. Produits cosmétiques pour le bronzage de la peau. Préparations biologiques à usage pharmaceutique. Préparations biologiques à usage médical. Produits pharmaceutiques à usage dermatologique. Préparations chimiques à usage médical. Préparations chimiques à usage pharmaceutique. Produits pharmaceutiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.