Institut Européen de Biologie cellulaire - I.E.B. S.A.
Numéro de dépôt :
3165972
Date de dépôt :
27/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
27/05/2012
Présentation de la marque SAFETY SUN COMPLEX
Déposée le 27 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) Institut Européen de Biologie cellulaire - I.E.B
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « SAFETY SUN COMPLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-27 du 5 juillet 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Institut Européen de Biologie cellulaire - I.E.B domicilié(e) 18, avenue de l'Europe,31520 RAMONVILLE SAINT AGNE - 31520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 952 306 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christophe GONINDARD Institut Européen de Biologie domicilié(e) 18, avenue de l'Europe,31520 RAMONVILLE SAINT AGNE - 31520 - France.
La marque SAFETY SUN COMPLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165972.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Institut Européen de Biologie cellulaire - I.E.B. S.A. - 18, avenue de l'Europe,31520 RAMONVILLE SAINT AGNE - 31520 - France - SIREN 391952306
Monsieur Christophe GONINDARD Institut Européen de Biologie - 18, avenue de l'Europe,31520 RAMONVILLE SAINT AGNE - 31520 - France
Inscription le 4 novembre 2002 - retrait partiel n°358364 - Publication au BOPI 2002-11-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44
Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; acides ; alcool ; anhydrides ; bases (produits chimiques) ; produits chimiques pour la conservation des aliments ; produits pour la conservation des produits pharmaceutiques ; éthers ; réactifs chimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; masques de beauté ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; cosmétiques ; crèmes cosmétiques ; produits de démaquillage ; dépilatoires ; savons désinfectants ; savons désodorisants ; produits épilatoires ; fards ; laits de toilette ; lotions à usage cosmétique ; lotions capillaires ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits de maquillage ; crème pour blanchir la peau ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; pommades à usage cosmétique ; produits de rasage ; laits de toilette ; produits de toilette Produits pharmaceutiques, vétérinaires, et hygiéniques ; amino acides à usage médical ; amino acides à usage vétérinaire ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; produits contre les brûlures ; onguents contre les brûlures du soleil ; produits chimico-pharmaceutiques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique préparations chimiques à usage vétérinaire ; produits contre les coups de soleil à usage pharmaceutique ; lotions à usage pharmaceutique ; lotions à usage vétérinaire ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; médicaments à usage dentaire ; médicaments à usage vétérinaire ; médicaments pour la médecine humaine ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; produits pharmaceutiques ; réactifs chimiques à usage médical ou vétérinaire ; produits pour les soins de la bouche à usage médicale ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ;
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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