Institut Européen de Biologie cellulaire, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3134321
Date de dépôt :
29/11/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/2021
Présentation de la marque OXY CAPTURE
Déposée le 29 novembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Institut Européen de Biologie cellulaire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « OXY CAPTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-01 du 4 janvier 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Institut Européen de Biologie cellulaire domicilié(e) 18 avenue de l'Europe, 31520 RAMONVILLE ST AGNE, Toulouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 952 036 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Institut Européen de Biologie cellulaire, SAS domicilié(e) 18 avenue de l'Europe, 31520 RAMONVILLE ST AGNE, Toulouse - France.
La marque OXY CAPTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134321.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Institut Européen de Biologie cellulaire, Société par actions simplifiée - 18 avenue de l'Europe, 31520 RAMONVILLE ST AGNE, Toulouse - France - SIREN 391952036
Institut Européen de Biologie cellulaire, SAS - 18 avenue de l'Europe, 31520 RAMONVILLE ST AGNE, Toulouse - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-41
Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2011 n°2485770 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-11-30
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; acides ; alcool ; anhydrides ; bases (produits chimiques) ; produits chimiques pour la conservation des aliments ; produits pour la conservation des produits pharmaceutiques ; éthers ; réactifs chimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits anti-solaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; masques de beauté ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; cosmétiques ; crèmes cosmétiques ; produits de démaquillage ; dépilatoires ; savons désinfectants ; savons désodorisants ; produits épilatoires ; fards ; laits de toilette ; lotions à usage cosmétique ; lotions capillaires ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits de maquillage ; crème pour blanchir la peau ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; pommades à usage cosmétique ; produits de rasage ; laits de toilette ; produits de toilette Produits pharmaceutiques, vétérinaires, et hygiéniques ; amino acides à usage médical ; amino acides à usage vétérinaire ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; produits contre les brûlures ; onguents contre les brûlures du soleil ; produits chimico-pharmaceutiques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique préparations chimiques à usage vétérinaire ; produits contre les coups de soleil à usage pharmaceutique ; lotions à usage pharmaceutique ; lotions à usage vétérinaire ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; médicaments à usage dentaire ; médicaments à usage vétérinaire ; médicaments pour la médecine humaine ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; produits pharmaceutiques ; réactifs chimiques à usage médical ou vétérinaire ; produits pour les soins de la bouche à usage médicale ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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