Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Institut Européen de Biologie cellulaire
Institut Européen de Biologie Cellulaire, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3165970
Date de dépôt :
27/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
27/05/2022
Institut Européen de Biologie cellulaire de Institut Européen de Biologie Cellulaire

Présentation de la marque Institut Européen de Biologie cellulaire

Déposée le 27 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Institut Européen de Biologie Cellulaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « Institut Européen de Biologie cellulaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Institut Européen de Biologie Cellulaire domicilié(e) 18, Avenue de l'Europe, 31520 RAMONVILLE ST AGNE, Toulouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 952 306 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Institut Européen de Biologie Cellulaire domicilié(e) 18, Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE ST AGNE - France.

La marque Institut Européen de Biologie cellulaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Institut Européen de Biologie cellulaire est expirée depuis le 27 mai 2022.

Institut Européen de Biologie Cellulaire a également déposé les autres marques suivantes : SAFETY SUN COMPLEX , OXY CAPTURE , SAFETY SKIN COMPLEX , FOLIXYL , ECM-Protect , OXYCAPTEN , MELANOSTATINE


Institut Européen de Biologie Cellulaire, Société par actions simplifiée - 18, Avenue de l'Europe, 31520 RAMONVILLE ST AGNE, Toulouse - France - SIREN 391952306


Institut Européen de Biologie Cellulaire - 18, Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE ST AGNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2012 n°2497784 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-04-25

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; acides ; alcool ; anhydrides ; bases (produits chimiques) ; produits chimiques pour la conservation des aliments ; produits pour la conservation des produits pharmaceutiques ; éthers ; réactifs chimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; masques de beauté ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; cosmétiques ; crèmes cosmétiques ; produits de démaquillage ; dépilatoires ; savons désinfectants ; savons désodorisants ; produits épilatoires ; fards ; laits de toilette ; lotions à usage cosmétique ; lotions capillaires ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits de maquillage ; crème pour blanchir la peau ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; pommades à usage cosmétique ; produits de rasage ; laits de toilette ; produits de toilette Produits pharmaceutiques, vétérinaires, et hygiéniques ; amino acides à usage médical ; amino acides à usage vétérinaire ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; produits contre les brûlures ; onguents contre les brûlures du soleil ; produits chimico-pharmaceutiques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique préparations chimiques à usage vétérinaire ; produits contre les coups de soleil à usage pharmaceutique ; lotions à usage pharmaceutique ; lotions à usage vétérinaire ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; médicaments à usage dentaire ; médicaments à usage vétérinaire ; médicaments pour la médecine humaine ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; produits pharmaceutiques ; réactifs chimiques à usage médical ou vétérinaire ; produits pour les soins de la bouche à usage médicale ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ;

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.