Déposée le 27 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Institut Européen de Biologie Cellulaire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « ECM-Protect » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-26 du 1 juillet 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Institut Européen de Biologie Cellulaire domicilié(e) 18 Avenue de L'Europe - 31520 - RAMONVILLE ST AGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 952 306 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Institut Européen de Biologie Cellulaire, M. HOCQUAUX Michel domicilié(e) 18 Avenue de L'Europe - 31520 - RAMONVILLE ST AGNE - France.
La marque ECM-Protect a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361573.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Institut Européen de Biologie Cellulaire, SAS - 18 Avenue de L'Europe - 31520 - RAMONVILLE ST AGNE - France - SIREN 391952306
Institut Européen de Biologie Cellulaire, M. HOCQUAUX Michel - 18 Avenue de L'Europe - 31520 - RAMONVILLE ST AGNE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-44
Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2015 n°2575456 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-01-09
Produits chimiques destinés aux industries cosmétiques, pharmaceutiques et vétérinaires ; acides ; alcools ; anhydrides ; ingrédients actifs entrant dans la composition de préparations cosmétiques, pharmaceutiques et vétérinaires ; bases (produits chimiques) ; produits pour la conservation des produits pharmaceutiques ; éthers ; réactifs chimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; agents tensioactifs. Savons ; parfumerie, eaux de toilette, gels et sels pour le bain et la douche, déodorants ; huiles essentielles ; cosmétiques notamment crèmes, laits, lotions, huiles, gels et poudres pour le visage, le corps et les mains ; laits, gels et huile de bronzage et après-soleil ; produits de bronzage et de protection solaire ; produits de maquillage ; produits amincissants ; produits éclaircissants ; dépigmentants ; produits tenseurs, raffermissants ; produits hydratants ; produits de protection anti-radicalaire ; produits de traitements normalisants, anti-acné ; produits pour la toilette, exfoliants ; lotions, shampoings, crèmes, baumes, mousses, gels, aérosols, laques pour le coiffage, le soin et le maquillage des cheveux et du cuir chevelu ; colorants et produits pour la décoloration des cheveux, produits pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de maquillage et de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; laits et produits de toilette ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; produits cosmétique pour les soins des cheveux ; pommade à usage cosmétique ; lotions à usage cosmétique ; lingettes pré-imprégnées de produits nettoyant ou cosmétiques à usage personnel. Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; amino acides à usage médical ; amino acides à usage vétérinaire ; produits chimico-pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; gels à base d'alcool pour l'hygiène de la peau ; produits chimiques à usage curatifs et hygiéniques ; bains médicinaux ; produits anti-chute et stimulateurs de la repousse des cheveux ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; serviettes pré-imprégnées de lotions médicinales ou désinfectantes, lingettes nettoyantes humidifiées à des fins hygiéniques ; médicaments à usage dentaire ; produits pour les soins de la bouche à usage médical ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; produits pharmaceutiques pour les soins des cheveux ; substances diététiques à usage médical. Produits hygiéniques pour la médecine.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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