INSTITUT EUROPEEN D'HISTOIRE ET DES CULTURES DE L'ALIMENTATION, ASSOCIATION
Numéro de dépôt :
3805691
Date de dépôt :
11/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2021
Présentation de la marque UNIVERSITE DES SCIENCES GASTRONOMIQUES
Déposée par voie électronique le 11 février 2011 par la société INSTITUT EUROPEEN D'HISTOIRE ET DES CULTURES DE L'ALIMENTATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « UNIVERSITE DES SCIENCES GASTRONOMIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-09 du 4 mars 2011.
Le déposant est la société INSTITUT EUROPEEN D'HISTOIRE ET DES CULTURES DE L'ALIMENTATION domicilié(e) 16 rue Briçonnet - 37000 - Tours - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 800 035 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IEHCA domicilié(e) 16 rue Briçonnet - 37000 - Tours - France.
La marque UNIVERSITE DES SCIENCES GASTRONOMIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805691.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT EUROPEEN D'HISTOIRE ET DES CULTURES DE L'ALIMENTATION, ASSOCIATION - 16 rue Briçonnet - 37000 - Tours - France - SIREN 440800035
IEHCA - 16 rue Briçonnet - 37000 - Tours - France
Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Etudes de projets techniques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "UNIVERSITE DES SCIENCES GASTRONOMIQUES"
