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Marques déposées par l'association loi 1901 Institut Européen d'Histoire et des Cultures de l'Alimentation
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Observatoire Européen de la Gastronomie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Observatoire Européen de la Gastronomie
Institut Européen d'Histoire et des Cultures de l'Alimentation, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4254191
Date de dépôt :
04/03/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/03/2026
Observatoire Européen de la Gastronomie de Institut Européen d\'Histoire et des Cultures de l\'Alimentation

Présentation de la marque Observatoire Européen de la Gastronomie

Déposée le 4 mars 2016 par l'association loi 1901 Institut Européen d'Histoire et des Cultures de l'Alimentation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Observatoire Européen de la Gastronomie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 Institut Européen d'Histoire et des Cultures de l'Alimentation domicilié(e) 16 rue Briconnet - 37000 - TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut Européen d'Histoire et des Cultures de l'Alimentation, Mme Valette Sylvie domicilié(e) 16 rue Briconnet - 37000 - TOURS - France.

La marque Observatoire Européen de la Gastronomie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Observatoire Européen de la Gastronomie arrivera à expiration en date du 4 mars 2026.

Institut Européen d'Histoire et des Cultures de l'Alimentation a également déposé les autres marques suivantes : CLUB DU 16 NOVEMBRE Club du 16 novembre , Réseau des Cités de la Gastronomie , SELFOOD


Institut Européen d'Histoire et des Cultures de l'Alimentation, Association loi 1901 - 16 rue Briconnet - 37000 - TOURS - France


Institut Européen d'Histoire et des Cultures de l'Alimentation, Mme Valette Sylvie - 16 rue Briconnet - 37000 - TOURS - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Divertissement ; activités sportives ; informations en matière de divertissement ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ;

Recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; numérisation de documents ;

Services juridiques ; médiation ; conseils en propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne.