Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DIÉTÉTIQUE AYURVÉDIQUE
INSTITUT EUROPÉEN D'ÉTUDES VÉDIQUES Sarl

Numéro de dépôt :
3298000
Date de dépôt :
14/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DIÉTÉTIQUE AYURVÉDIQUE de INSTITUT EUROPÉEN D\'ÉTUDES VÉDIQUES

Présentation de la marque DIÉTÉTIQUE AYURVÉDIQUE

Déposée le 14 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT EUROPÉEN D'ÉTUDES VÉDIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIÉTÉTIQUE AYURVÉDIQUE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT EUROPÉEN D'ÉTUDES VÉDIQUES domicilié(e) 48 Grand Rue,30610 SAUVE - 30610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 856 122 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Craig SMITH I.E.E.V. Sarl domicilié(e) BP 4,30170 MONOBLET - 30170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41


INSTITUT EUROPÉEN D'ÉTUDES VÉDIQUES Sarl - 48 Grand Rue,30610 SAUVE - 30610 - France - SIREN 438856122


Monsieur Craig SMITH I.E.E.V. Sarl - BP 4,30170 MONOBLET - 30170 - France


Inscription le 20 mars 2006 - Rejet total n°430493 - Publication au BOPI 2006-03-20

Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30

Produits de l'imprimerie. Education, enseignement, notamment formation et cours par correspondance de diététique, nutrition selon l'Agurvéda ; organisation de séminaires, conférences.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.