SY.F.A.P.
Présentation de la marque SY.F.A.P.
Déposée le 17 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) INSTITUT EUROPEEN D'ELECTRONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « SY.F.A.P. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SY.F.A.P. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498385.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SY.F.A.P. est expirée depuis le 17 décembre 2003.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-29
Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06