Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SY.F.A.P.
INSTITUT EUROPEEN D'ELECTRONIQUE S.A.

Numéro de dépôt :
93498385
Date de dépôt :
17/12/1993
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
17/12/2003

Présentation de la marque SY.F.A.P.

Déposée le 17 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) INSTITUT EUROPEEN D'ELECTRONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « SY.F.A.P. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INSTITUT EUROPEEN D'ELECTRONIQUE domicilié(e) 12, rue Fernand Holweck, 21000 DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 016 250 334 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT EUROPEEN D'ELECTRONIQUE - France.

La marque SY.F.A.P. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SY.F.A.P. est expirée depuis le 17 décembre 2003.


INSTITUT EUROPEEN D'ELECTRONIQUE S.A. - 12, rue Fernand Holweck, 21000 DIJON - France - SIREN 016250334


INSTITUT EUROPEEN D'ELECTRONIQUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

- Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Organisation de concours en matière d'éducation. - Travaux d'ingénieurs.Consultations professionnelles

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.