Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SET FORM
INSTITUT et LABORATOIRE de COSMETOLOGIE ILC SA

Numéro de dépôt :
97666741
Date de dépôt :
28/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2007

Présentation de la marque SET FORM

Déposée le 28 février 1997 par la Société Anonyme (SA) INSTITUT et LABORATOIRE de COSMETOLOGIE ILC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SET FORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INSTITUT et LABORATOIRE de COSMETOLOGIE ILC domicilié(e) 76, avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 977 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ILC SA - France.

La marque SET FORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SET FORM est expirée depuis le 28 février 2007.

INSTITUT et LABORATOIRE de COSMETOLOGIE ILC a également déposé les autres marques suivantes : ILC , SOIR DE TOURAINE , QUASAR , TRIAL , ALTERNANCE , INCONDITIONNEL , MALICE , SEANAMINE , C , I L C INTERNATIONAL


INSTITUT et LABORATOIRE de COSMETOLOGIE ILC SA - 76, avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France - SIREN 352977987


ILC SA - France


Inscription le 20 février 2006 - Transmission totale de propriété n°442877 - Publication au BOPI 2006-02-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Produits pharmaceutiques et hygiéniques. Substances diététiques à usage médical. Aliments pour bébés. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanées du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.