Institut Environnement Tarn Association loi 1901 Monsieur Maurice BOYER Président
Numéro de dépôt :
3314613
Date de dépôt :
20/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2014
Présentation de la marque TARN ECOSTRUCTURES
Déposée le 20 septembre 2004 par l'association loi 1901 Institut Environnement Tarn et monsieur Maurice BOYER Président
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TARN ECOSTRUCTURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-45 du 5 novembre 2004.
Les déposants sont l'association loi 1901 Institut Environnement Tarn - France et monsieur Maurice BOYER Président domicilié(e) 16 Place Jean Bouffard, BP 6.16,81116 CASTRES Cedex - 81116 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Maurice BOYER Président de l'Institut Environnement Tarn domicilié(e) 16 place Jean Bouffard, BP 6.16,81116 CASTRES Cedex - 81116 - France.
La marque TARN ECOSTRUCTURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314613.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARN ECOSTRUCTURES est expirée depuis le 20 septembre 2014.
Institut Environnement Tarn Association loi 1901 - France
Monsieur Maurice BOYER Président - 16 Place Jean Bouffard, BP 6.16,81116 CASTRES Cedex - 81116 - France
Monsieur Maurice BOYER Président de l'Institut Environnement Tarn - 16 place Jean Bouffard, BP 6.16,81116 CASTRES Cedex - 81116 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16
Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45
Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, affiches, autocollants (articles de papeterie), manuels d'instruction ou d'enseignement, matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes postales, photographies, cartes géographiques, agendas, calendriers, stylos. Formation, formation pratique (démonstration), information en matière culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement, information en matière culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement sur réseaux informatiques, organisation et conduite de colloques, de conférences, service de clubs (en matière culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement), production et représentation de spectacles, édition et publication de livres et de revues, services de camps de vacances en matière éducative et/ou de divertissement, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, formation (stages), organisation d'expositions à buts culturels et/ou éducatifs et/ou de divertissement, prêt de livres, production de films, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), organisation de concours en matière culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement, divertissement ; service de loisirs. Services de restauration (repas), services de camps de vacances (hébergement), réservation d'hôtels et/ou de pensions, services hôteliers, pensions, maisons de vacances, service de traiteurs, réservation de logements temporaires, location de logements temporaires, location et réservation de chambres d'hôtes (hébergement).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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