Le conseil autonome
Présentation de la marque Le conseil autonome
Déposée le 4 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Institut du Temps Géré auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le conseil autonome »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le conseil autonome est expirée depuis le 4 novembre 2019.
Institut du Temps Géré a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50
Enregistrement avec modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23