Marque enregistrée - Marque en vigueur

INSTITUT MONDE LUSOPHONE
INSTITUT DU MONDE LUSOPHONE, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4287596
Date de dépôt :
15/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2026
INSTITUT MONDE LUSOPHONE de INSTITUT DU MONDE LUSOPHONE

Présentation de la marque INSTITUT MONDE LUSOPHONE

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2016 par INSTITUT DU MONDE LUSOPHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INSTITUT MONDE LUSOPHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est INSTITUT DU MONDE LUSOPHONE, ASSOCIATION domicilié(e) 9 BIS RUE DE PARADIS - 93600 - AULNAY-SOUS-BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT DU MONDE LUSOPHONE domicilié(e) 9 BIS RUE DE PARADIS - 93600 - AULNAY-SOUS-BOIS - France.

La marque INSTITUT MONDE LUSOPHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT MONDE LUSOPHONE arrivera à expiration en date du 15 juillet 2026.


INSTITUT DU MONDE LUSOPHONE, ASSOCIATION - 9 BIS RUE DE PARADIS - 93600 - AULNAY-SOUS-BOIS - France


INSTITUT DU MONDE LUSOPHONE - 9 BIS RUE DE PARADIS - 93600 - AULNAY-SOUS-BOIS - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Inscription le 28 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°778475 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-28

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .