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Marques déposées par Institut du Monde Arabe Fondation d'utilité publique (décret du 14 Octobre 1988
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AL MOUKHATARAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AL MOUKHATARAT
Institut du Monde Arabe Fondation d'utilité publique (décret du 14 Octobre 1988)

Numéro de dépôt :
1583514
Date de dépôt :
10/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/1999
AL MOUKHATARAT de Institut du Monde Arabe Fondation d\'utilité publique (décret du 14 Octobre 1988

Présentation de la marque AL MOUKHATARAT

Déposée le 10 novembre 1989 par Institut du Monde Arabe Fondation d'utilité publique (décret du 14 Octobre 1988 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AL MOUKHATARAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Institut du Monde Arabe Fondation d'utilité publique (décret du 14 Octobre 1988), domicilié(e) 23 Quai St Bernard, 75005 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le MAWAS-LE DAIN - France.

La marque AL MOUKHATARAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AL MOUKHATARAT est expirée depuis le 10 novembre 1999.


Institut du Monde Arabe Fondation d'utilité publique (décret du 14 Octobre 1988) - 23 Quai St Bernard, 75005 PARIS - France


le MAWAS-LE DAIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Papiers, cartons et produits en ces matières, produits de l'imprimerie, revues journaux Edition de livres, revues, abonnements de journaux, distribution de journaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.