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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT DU MANAGEMENT TERRITORIAL & EUROPEEN - IMTE au Capital de 50 000 €
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FORMATION - ACTION AGENT DE DEVELOPPEMENT SOCIAL EUROPEEN A.D.S.E.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMATION - ACTION AGENT DE DEVELOPPEMENT SOCIAL EUROPEEN A.D.S.E.
INSTITUT DU MANAGEMENT TERRITORIAL & EUROPEEN - IMTE SARL au Capital de 50 000 €

Numéro de dépôt :
3161935
Date de dépôt :
23/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2012
FORMATION - ACTION AGENT DE DEVELOPPEMENT SOCIAL EUROPEEN A.D.S.E. de INSTITUT DU MANAGEMENT TERRITORIAL & EUROPEEN - IMTE au Capital de 50 000 €

Présentation de la marque FORMATION - ACTION AGENT DE DEVELOPPEMENT SOCIAL EUROPEEN A.D.S.E.

Déposée le 23 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT DU MANAGEMENT TERRITORIAL & EUROPEEN - IMTE au Capital de 50 000 € auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORMATION - ACTION AGENT DE DEVELOPPEMENT SOCIAL EUROPEEN A.D.S.E. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT DU MANAGEMENT TERRITORIAL & EUROPEEN - IMTE au Capital de 50 000 € domicilié(e) 8, rue Saint Marc,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 357 973 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Abdellah MEZZIOUANE Directeur Général Institut du Management Territorial & Européen domicilié(e) 8, rue Saint Marc,75002 PARIS - 75002 - France.

La marque FORMATION - ACTION AGENT DE DEVELOPPEMENT SOCIAL EUROPEEN A.D.S.E. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMATION - ACTION AGENT DE DEVELOPPEMENT SOCIAL EUROPEEN A.D.S.E. est expirée depuis le 23 avril 2012.

INSTITUT DU MANAGEMENT TERRITORIAL & EUROPEEN - IMTE au Capital de 50 000 € a également déposé les autres marques suivantes : INSTITUT DU MANAGEMENT TERRITORIAL & EUROPÉEN , PROGRAMME INTEGRE TERRITORIAL DE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION DANS LES PME/PMI P.I.T. , EUROPIANE , COMPETENCES ASSOCIES POUR LES RESEAUX TERRITORIALISES D'ENTREPRISES ET LA GESTION D'ALLIANCES C.A.R.T.E.S.A.


INSTITUT DU MANAGEMENT TERRITORIAL & EUROPEEN - IMTE SARL au Capital de 50 000 € - 8, rue Saint Marc,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 411357973


Monsieur Abdellah MEZZIOUANE Directeur Général Institut du Management Territorial & Européen - 8, rue Saint Marc,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-40

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Conseil en Organisation et direction des affaires Organisation de formations, séminaires et colloques Recherche & Développement de produits nouveaux

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.