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Marques déposées par INSTITUT du CHEVAL (Etablissement Public
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S.I.R.E.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.I.R.E.
INSTITUT du CHEVAL (Etablissement Public)

Numéro de dépôt :
98728688
Date de dépôt :
15/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2008

Présentation de la marque S.I.R.E.

Déposée le 15 avril 1998 par INSTITUT du CHEVAL (Etablissement Public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S.I.R.E. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Le déposant est INSTITUT du CHEVAL (Etablissement Public), domicilié(e) Route de Troche, 19230 ARNAC POMPADOUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT du CHEVAL (Etablissement Public) - France.

La marque S.I.R.E. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.I.R.E. est expirée depuis le 15 avril 2008.

INSTITUT du CHEVAL (Etablissement Public a également déposé les autres marques suivantes : FRENCH STUD BOOK , HORSE INSTITUTE , SIRE , FRENCH HORSE


INSTITUT du CHEVAL (Etablissement Public) - Route de Troche, 19230 ARNAC POMPADOUR - France


INSTITUT du CHEVAL (Etablissement Public) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-44

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

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