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Marques déposées par INSTITUT du CHEVAL (Etablissement Public
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HORSE INSTITUTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORSE INSTITUTE
INSTITUT du CHEVAL (Etablissement Public)

Numéro de dépôt :
98728686
Date de dépôt :
15/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2008

Présentation de la marque HORSE INSTITUTE

Déposée le 15 avril 1998 par INSTITUT du CHEVAL (Etablissement Public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORSE INSTITUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 13 novembre 2024.

Le déposant est INSTITUT du CHEVAL (Etablissement Public), domicilié(e) Route de Troche, 19230 ARNAC POMPADOUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT DU CHEVAL SIRE M. Guibert - France.

La marque HORSE INSTITUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORSE INSTITUTE est expirée depuis le 15 avril 2008.

INSTITUT du CHEVAL (Etablissement Public a également déposé les autres marques suivantes : FRENCH STUD BOOK , SIRE , S.I.R.E. , FRENCH HORSE


INSTITUT du CHEVAL (Etablissement Public) - Route de Troche, 19230 ARNAC POMPADOUR - France


INSTITUT DU CHEVAL SIRE M. Guibert - France


Publication - Publication au BOPI 1998-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-05

Republication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

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