Institut du Cerveau et de la Moelle épinière, Fondation
Numéro de dépôt :
4359330
Date de dépôt :
04/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2027
Présentation de la marque CLLaPS
Déposée par voie électronique le 4 mai 2017 par Institut du Cerveau et de la Moelle épinière
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CLLaPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-21 du 26 mai 2017.
Le déposant est Institut du Cerveau et de la Moelle épinière, Fondation domicilié(e) Hopital Pitié Salpétrière, 47 bd de l'Hopital - 75013 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut du Cerveau et de la Moelle épinière, M. Alexis Génin domicilié(e) Hopital Pitié Salpétrière, 47 bd de l'hopital - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque CLLaPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4359330.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Institut du Cerveau et de la Moelle épinière, Fondation - Hopital Pitié Salpétrière, 47 bd de l'Hopital - 75013 - Paris - France
Institut du Cerveau et de la Moelle épinière, M. Alexis Génin - Hopital Pitié Salpétrière, 47 bd de l'hopital - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21
Enregistrement sans modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34
Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; stockage électronique de données ;
Services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative .
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CLLaPS"