Déposée le 28 septembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT DIETALYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT),
la marque française « INSTITUT DIETALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-45 du 10 novembre 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT DIETALYS domicilié(e) 20, Rue des Sources, KEROURIO, 56850 CAUDAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 763 589 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL INSTITUT DIETALYS - France.
La marque INSTITUT DIETALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3055757.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT DIETALYS est expirée depuis le 28 septembre 2010.
SARL INSTITUT DIETALYS (SARL) - 20, Rue des Sources, KEROURIO, 56850 CAUDAN - France - SIREN 432763589
SARL INSTITUT DIETALYS - France
Inscription le 26 juin 2003 - Rejet partiel n°372980 - Publication au BOPI 2003-06-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-29
Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45
Savons, parfumerie, toutes huiles essentielles, tous produits cosmétiques, lotions pour les cheveux et le corps, dentifrice, tous produits de soins pour le corps. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour les bébés diététiques à usage médical. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, poisson ; poudre de plantes ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses végétales et animales comestibles, tous les produits précités étant diététiques. Café, thé, tisanes ; farines et poudres à base de céréales et de plantes, miel, tous les produits précités étant diététiques.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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