Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEL MARIN D'ISLANDE ISALT LE SEL DU BIEN-ETRE.
INSTITUT DES VITAMINES SA

Numéro de dépôt :
96623680
Date de dépôt :
29/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2006

Présentation de la marque SEL MARIN D'ISLANDE ISALT LE SEL DU BIEN-ETRE.

Déposée le 29 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) INSTITUT DES VITAMINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEL MARIN D'ISLANDE ISALT LE SEL DU BIEN-ETRE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INSTITUT DES VITAMINES domicilié(e) 16 rue Henri Barbusse, 92110 CLICHY LA GARENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 417 328 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT DES VITAMINES SA - France.

La marque SEL MARIN D'ISLANDE ISALT LE SEL DU BIEN-ETRE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEL MARIN D'ISLANDE ISALT LE SEL DU BIEN-ETRE. est expirée depuis le 29 avril 2006.

INSTITUT DES VITAMINES a également déposé les autres marques suivantes : MEDITERRANES , NUTRISENTIALS , INSTITUT DES VITAMINES , INSTITUT DES VITAMINES , F.A.N. FACTEURS D'ABSORPTION NUTRITIVE, N.A.F. NUTRIENT ABSORPTION FACTORS , KRONOS


INSTITUT DES VITAMINES SA - 16 rue Henri Barbusse, 92110 CLICHY LA GARENNE - France - SIREN 399417328


INSTITUT DES VITAMINES SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-09

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Préparations de substances diététiques à usage médical et compléments alimentaires: préparations de vitamines et oligo-éléments issus de produits naturels tels que légumes, fruits, plantes, herbes, épices, pour consommation humaine. Viande, poisson, volaille et gibier; extrait de viande. Fruits et légumes conservés séchés et cuits, compotes. Produits laitiers, huiles et graisses essentielles. Substances diététiques non à usage médical. Compléments alimentaires non à usage médical à savoir extraits de fruits, légumes, plantes, herbes, épices, pour consommation humaine sous forme de comprimés. Sel, moutarde, vinaigre, sauce (condiments)

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.