Déposée le 10 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) INSTITUT DES VITAMINES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INSTITUT DES VITAMINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-50 du 15 décembre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INSTITUT DES VITAMINES domicilié(e) 16 rue Henri Barbusse, 92110 CLICHY LA GARENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 417 328 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT DES VITAMINES SA - France.
La marque INSTITUT DES VITAMINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT DES VITAMINES SA - 16 rue Henri Barbusse, 92110 CLICHY LA GARENNE - France - SIREN 399417328
INSTITUT DES VITAMINES SA - France
Inscription le 4 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°285822 - Publication au BOPI 1999-10-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16
Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux à base de plantes et produits naturels.Préparations de substances diététiques à usage médical et compléments alimentaires préparations de vitamines et oligo-éléments issu de produits naturels tels que légumes, fruits, plantes, herbes, épices,... pour consommation humaine.Extraits de fruits et légumes conservés séchés et cuits, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Préparations de substances diététiques à usage non médical et compléments alimentaires tels que préparations de vitamines et oligo-éléments issus de produits naturels tels que légumes, fruits, plantes, herbes, épices,... pour consommation humaine.Eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et légumes et jus de fruits et légumes non alcooliques, sirops pour la préparation des boissons
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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