EVA
Présentation de la marque EVA
Déposée le 3 mai 1979 par INSTITUT DES TRAITEMENTS NATURELS "I.T.N." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « EVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1095463.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque EVA est expirée depuis le 3 mai 1989.
INSTITUT DES TRAITEMENTS NATURELS "I.T.N." a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-049
Inscription - Transmission de propriété n°11063 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°123284 - Publication au BOPI