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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT DES SUBSTANCES VEGETALES
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BELLIS PERENNIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

BELLIS PERENNIS
INSTITUT DES SUBSTANCES VEGETALES Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3407924
Date de dépôt :
03/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2016
BELLIS PERENNIS de INSTITUT DES SUBSTANCES VEGETALES

Présentation de la marque BELLIS PERENNIS

Déposée le 3 février 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT DES SUBSTANCES VEGETALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLIS PERENNIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT DES SUBSTANCES VEGETALES domicilié(e) 283 rue de la Chaussade,63270 VIC-LE-COMTE - 63270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 630 425 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 rue de St Petersbourg,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLIS PERENNIS est expirée depuis le 3 février 2016.

INSTITUT DES SUBSTANCES VEGETALES a également déposé les autres marques suivantes : Hormesis , Institut des Substances Végétales , PREVEDEM , qRE Quantified Reference Extracts


INSTITUT DES SUBSTANCES VEGETALES Société à responsabilité limitée - 283 rue de la Chaussade,63270 VIC-LE-COMTE - 63270 - France - SIREN 381630425


CABINET ORES - 36 rue de St Petersbourg,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 22 juin 2006 - retrait partiel n°435844 - Publication au BOPI 2006-06-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-37

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmetiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques a usage médical, aliments pour bébés ; emplatres, materiel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.