Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OBSERVATOIRE MEDITERRANEEN DES TRANSPORTS
INSTITUT DES SCIENCES ET TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT ET DE L'ENVIRRONEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT – ISTED ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3240523
Date de dépôt :
31/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2013
OBSERVATOIRE MEDITERRANEEN DES TRANSPORTS de INSTITUT DES SCIENCES ET TECHNIQUES DE L\'EQUIPEMENT ET DE L\'ENVIRRONEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT – ISTED ASSOCIATION

Présentation de la marque OBSERVATOIRE MEDITERRANEEN DES TRANSPORTS

Déposée le 31 juillet 2003 par la société INSTITUT DES SCIENCES ET TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT ET DE L'ENVIRRONEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT – ISTED ASSOCIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OBSERVATOIRE MEDITERRANEEN DES TRANSPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est la société INSTITUT DES SCIENCES ET TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT ET DE L'ENVIRRONEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT – ISTED ASSOCIATION domicilié(e) Lieu dit LA GRANDE ARCHE,92055 PARIS LA DEFENSE CEDEX - 92055 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 407 897 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREPIN XAVIER ISTED domicilié(e) Lieu dit LA GRANDE ARCHE,92055 PARIS LA DEFENSE CEDEX - 92055 - France.

La marque OBSERVATOIRE MEDITERRANEEN DES TRANSPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OBSERVATOIRE MEDITERRANEEN DES TRANSPORTS est expirée depuis le 31 juillet 2013.

INSTITUT DES SCIENCES ET TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT ET DE L'ENVIRRONEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT – ISTED ASSOCIATION a également déposé les autres marques suivantes : MEDITERRANEAN TRANSPORT OBSERVATORY , LABORATOIRE MEDITERRANEEN DES TRANSPORTS , MEDITERRANEAN TRANSPORT LABORATORY


INSTITUT DES SCIENCES ET TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT ET DE L'ENVIRRONEMENT POUR LE DEVELOPPEMENT – ISTED ASSOCIATION - Lieu dit LA GRANDE ARCHE,92055 PARIS LA DEFENSE CEDEX - 92055 - France - SIREN 326407897


CREPIN XAVIER ISTED - Lieu dit LA GRANDE ARCHE,92055 PARIS LA DEFENSE CEDEX - 92055 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

– informations en matière de transport. – organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. – évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.