Marque enregistrée - Marque en vigueur

Arts College of Design
INSTITUT DES METIERS DE L'INFORMATIQUE ET DE L'ENTREPRISE

Numéro de dépôt :
4530137
Date de dépôt :
02/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2029
Arts College of Design de INSTITUT DES METIERS DE L\'INFORMATIQUE ET DE L\'ENTREPRISE

Présentation de la marque Arts College of Design

Déposée par voie électronique le 2 mars 2019 par INSTITUT DES METIERS DE L'INFORMATIQUE ET DE L'ENTREPRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Arts College of Design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-12 du 22 mars 2019.

Le déposant est INSTITUT DES METIERS DE L'INFORMATIQUE ET DE L'ENTREPRISE domicilié(e) 213 route de Rennes - 44700 - ORVAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT DES METIERS DE L'INFORMATIQUE ET DE L'ENTREPRISE, Monsieur Arnaud BERTHIER domicilié(e) 213 route de Rennes - 44700 - ORVAULT - France.

La marque Arts College of Design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4530137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arts College of Design arrivera à expiration en date du 2 mars 2029.

INSTITUT DES METIERS DE L'INFORMATIQUE ET DE L'ENTREPRISE a également déposé les autres marques suivantes : Becom School , Esport University , SPOT 3D


INSTITUT DES METIERS DE L'INFORMATIQUE ET DE L'ENTREPRISE - 213 route de Rennes - 44700 - ORVAULT - France


INSTITUT DES METIERS DE L'INFORMATIQUE ET DE L'ENTREPRISE, Monsieur Arnaud BERTHIER - 213 route de Rennes - 44700 - ORVAULT - France


Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Produits de l'imprimerie ; photographies ; papier ; affiches ; albums ; prospectus ; brochures ; dessins ;

Publicité ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière d'éducation ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Décoration intérieure ; numérisation de documents ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).