Déposée le 8 juillet 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Institut des mamans – Maman.fr
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Topdesmaternites.com »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Institut des mamans – Maman.fr domicilié(e) 2 rue balny d'avricourt,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 401 545 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut des mamans – Maman.fr domicilié(e) 2 rue balny d'avricourt,75017 PARIS - 75017 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Topdesmaternites.com est expirée depuis le 8 juillet 2018.
Institut des mamans – Maman.fr a également déposé les autres marques suivantes : Babymétrie
Institut des mamans – Maman.fr SARL - 2 rue balny d'avricourt,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 432401545
Institut des mamans – Maman.fr - 2 rue balny d'avricourt,75017 PARIS - 75017 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-50
Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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