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Marques déposées par Institut des Hauts-de-Seine
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SOURIRE DE NOËL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOURIRE DE NOËL
Institut des Hauts-de-Seine

Numéro de dépôt :
4601452
Date de dépôt :
22/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2029
SOURIRE DE NOËL de Institut des Hauts-de-Seine

Présentation de la marque SOURIRE DE NOËL

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2019 par Institut des Hauts-de-Seine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOURIRE DE NOËL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est Institut des Hauts-de-Seine domicilié(e) 57 Rue des Longues Raies - 92000 - Nanterre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut des Hauts-de-Seine, Madame Bénédicte De Kerprigent domicilié(e) 57 rue des Longues Raies - 92 000 - Nanterre - France.

La marque SOURIRE DE NOËL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4601452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOURIRE DE NOËL arrivera à expiration en date du 22 novembre 2029.

Institut des Hauts-de-Seine a également déposé les autres marques suivantes : CAMPUS SENIORS , BUS SANTE FEMMES , Sourire de Noël , GIGA LA VIE , CLUB GIGA SENIORS , Ecole Femmes sans Frontières , ECOLE FRANCAISE DES FEMMES , CAMPUS GIGA SENIORS , FEMMES SANS FRONTIERES , Les Choeurs Vermeils


Institut des Hauts-de-Seine - 57 Rue des Longues Raies - 92000 - Nanterre - France


Institut des Hauts-de-Seine, Madame Bénédicte De Kerprigent - 57 rue des Longues Raies - 92 000 - Nanterre - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.