Déposée le 14 janvier 2009 par l'association loi 1901 Institut des Hauts-de-Seine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Sourire de Noël »
Le déposant est l'association loi 1901 Institut des Hauts-de-Seine domicilié(e) 14 avenue François Arago - 92000 - NANTERRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut des Hauts-de-Seine domicilié(e) 14 avenue François Arago - 92000 - NANTERRE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Institut des Hauts-de-Seine, association loi 1901 - 14 avenue François Arago - 92000 - NANTERRE - France
Institut des Hauts-de-Seine - 14 avenue François Arago - 92000 - NANTERRE - France
Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08
Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28
Inscription le 9 décembre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°774916 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-09
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.
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