Présentation de la marque INSTITUT DES HAUT-DE-SEINE
Déposée par voie électronique le 14 octobre 2010 par l'association loi 1901 Institut des Hauts-de-Seine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « INSTITUT DES HAUT-DE-SEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-44 du 5 novembre 2010.
Le déposant est l'association loi 1901 Institut des Hauts-de-Seine domicilié(e) 57 rue des Longues Raies,
92000 Nanterre - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 440 403 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Institut des Hauts-de-Seine, Association Loi 1901,
Mme De Kerprigent Bénédicte domicilié(e) 57 rue des Longues Raies,
92000 Nanterre - France.
La marque INSTITUT DES HAUT-DE-SEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774210.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Institut des Hauts-de-Seine, Association Loi 1901 - 57 rue des Longues Raies,
92000 Nanterre - France - SIREN 423440403
Institut des Hauts-de-Seine, Association Loi 1901,
Mme De Kerprigent Bénédicte - 57 rue des Longues Raies,
92000 Nanterre - France
Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2020 n°2761873 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-12
Parapluies, parasols et cannes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ;
Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles.
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