Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECOLE FRANCAISE DES FEMMES
Institut des Hauts-de-Seine, Association

Numéro de dépôt :
4309219
Date de dépôt :
21/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2026
ECOLE FRANCAISE DES FEMMES de Institut des Hauts-de-Seine

Présentation de la marque ECOLE FRANCAISE DES FEMMES

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2016 par la société Institut des Hauts-de-Seine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOLE FRANCAISE DES FEMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la société Institut des Hauts-de-Seine domicilié(e) 25 bd des Bouvets - 92000 - Nanterre - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 440 403 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut des Hauts-de-Seine, Mme. Bénédicte de Kerprigent domicilié(e) 25 BOULEVARD des bouvets - 92000 - NANTERRE - France.

La marque ECOLE FRANCAISE DES FEMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309219.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLE FRANCAISE DES FEMMES arrivera à expiration en date du 21 octobre 2026.

Institut des Hauts-de-Seine a également déposé les autres marques suivantes : CAMPUS SENIORS , FEMMES SANS FRONTIERES , BUS SANTE FEMMES , GIGA LA VIE , Sourire de Noël , GIGA LA VIE , INSTITUT DES HAUT-DE-SEINE , CLUB GIGA SENIORS , Ecole Femmes sans Frontières , CAMPUS GIGA SENIORS


Institut des Hauts-de-Seine, Association - 25 bd des Bouvets - 92000 - Nanterre - France - SIREN 423440403


Institut des Hauts-de-Seine, Mme. Bénédicte de Kerprigent - 25 BOULEVARD des bouvets - 92000 - NANTERRE - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.