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Marques déposées par l'association loi 1901 Institut des Hauts de Seine
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Ecole Femmes sans Frontières
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ecole Femmes sans Frontières
Institut des Hauts de Seine, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3800075
Date de dépôt :
24/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2021
Ecole Femmes sans Frontières de Institut des Hauts de Seine

Présentation de la marque Ecole Femmes sans Frontières

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2011 par l'association loi 1901 Institut des Hauts de Seine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ecole Femmes sans Frontières » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Institut des Hauts de Seine domicilié(e) 14 avenue François Arago - 92000 - Nanterre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut des Hauts de Seine domicilié(e) 14 avenue François Arago - 92000 - Nanterre - France.

La marque Ecole Femmes sans Frontières a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3800075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecole Femmes sans Frontières est expirée depuis le 24 janvier 2021.

Institut des Hauts de Seine a également déposé les autres marques suivantes : CAMPUS SENIORS , FEMMES SANS FRONTIERES , BUS SANTE FEMMES , GIGA LA VIE , Sourire de Noël , GIGA LA VIE , INSTITUT DES HAUT-DE-SEINE , CLUB GIGA SENIORS , ECOLE FRANCAISE DES FEMMES , CAMPUS GIGA SENIORS


Institut des Hauts de Seine, Association loi 1901 - 14 avenue François Arago - 92000 - Nanterre - France


Institut des Hauts de Seine - 14 avenue François Arago - 92000 - Nanterre - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ;

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Reproduction de documents ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Crèches d'enfants.