BUS SANTE FEMMES

Institut des Hauts-de-Seine

Présentation de la marque BUS SANTE FEMMES

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2019 par Institut des Hauts-de-Seine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BUS SANTE FEMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-47 du 22 novembre 2019.

Le déposant est Institut des Hauts-de-Seine domicilié(e) 57 Rue des Longues Raies - 92000 - Nanterre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut des Hauts-de-Seine, Madame Bénédicte De Kerprigent domicilié(e) 57 Rue des Longues Raies - 92000 - Nanterre - France.

La marque BUS SANTE FEMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4594386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUS SANTE FEMMES arrivera à expiration en date du 28 octobre 2029.

Institut des Hauts-de-Seine a également déposé les autres marques suivantes : CAMPUS SENIORS , Sourire de Noël , GIGA LA VIE , CLUB GIGA SENIORS , Ecole Femmes sans Frontières , ECOLE FRANCAISE DES FEMMES , CAMPUS GIGA SENIORS , FEMMES SANS FRONTIERES , Les Choeurs Vermeils , FORUM GIGA SENIORS