Déposée par voie électronique le 17 novembre 2014 par l'association loi 1901 Institut des Haut-de-Seine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Juvenior » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-50 du 12 décembre 2014.
Le déposant est l'association loi 1901 Institut des Haut-de-Seine domicilié(e) Le Reflet, 14 avenue François Arago - 92000 - Nanterre - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 440 403 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut des Haut-de-Seine, Mme. Bénédicte de Kerprigent domicilié(e) Le Reflet, 14 avenue François Arago - 92000 - Nanterre - France.
La marque Juvenior a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134397.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Juvenior arrivera à expiration en date du 17 novembre 2024.
Institut des Haut-de-Seine, association loi 1901 - Le Reflet, 14 avenue François Arago - 92000 - Nanterre - France - SIREN 423440403
Institut des Haut-de-Seine, Mme. Bénédicte de Kerprigent - Le Reflet, 14 avenue François Arago - 92000 - Nanterre - France
Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11
Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Affiches ; livres ; journaux ; brochures ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.
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