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Marques déposées par l'association loi 1901 Institut des Cultures d'Islam
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Arrêt sur Islam
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Arrêt sur Islam
Institut des Cultures d'Islam, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3787543
Date de dépôt :
03/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2020
Arrêt sur Islam de Institut des Cultures d\'Islam

Présentation de la marque Arrêt sur Islam

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2010 par l'association loi 1901 Institut des Cultures d'Islam auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Arrêt sur Islam » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Institut des Cultures d'Islam domicilié(e) 19 rue Léon - 75018 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 252 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut des Cultures d'Islam domicilié(e) 19 rue Léon - 75018 - Paris - France.

La marque Arrêt sur Islam a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arrêt sur Islam est expirée depuis le 3 décembre 2020.

Institut des Cultures d'Islam a également déposé les autres marques suivantes : INSTITUT DES CULTURES D ISLAM , , Restons Éveillés ! , Institut des Cultures d'Islam - ICI


Institut des Cultures d'Islam, Association loi 1901 - 19 rue Léon - 75018 - Paris - France - SIREN 522252519


Institut des Cultures d'Islam - 19 rue Léon - 75018 - Paris - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs.