Marque enregistrée - Marque en vigueur

INSTITUT DES CORPS GRAS
INSTITUT DES CORPS GRAS

Numéro de dépôt :
4167805
Date de dépôt :
25/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2025
INSTITUT DES CORPS GRAS de INSTITUT DES CORPS GRAS

Présentation de la marque INSTITUT DES CORPS GRAS

Déposée par voie électronique le 25 mars 2015 par INSTITUT DES CORPS GRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INSTITUT DES CORPS GRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est INSTITUT DES CORPS GRAS domicilié(e) 11 rue Gaspard Monge - 33600 - PESSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT DES CORPS GRAS, Claudie GESTIN domicilié(e) 11 rue Gaspard Monge - 33600 - PESSAC - France.

La marque INSTITUT DES CORPS GRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4167805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT DES CORPS GRAS arrivera à expiration en date du 25 mars 2025.

INSTITUT DES CORPS GRAS a également déposé les autres marques suivantes : ITERG


INSTITUT DES CORPS GRAS - 11 rue Gaspard Monge - 33600 - PESSAC - France


INSTITUT DES CORPS GRAS, Claudie GESTIN - 11 rue Gaspard Monge - 33600 - PESSAC - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Inscription le 1 septembre 2020 - Rejet partiel n°793968 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-09-01

Meches pour l'eclairage ;

Audits en matiere d'energie.