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Marques déposées par l'association loi 1901 INSTITUT DE SOUDURE
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SOUDAGE ET TECHNIQUES CONNEXES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOUDAGE ET TECHNIQUES CONNEXES
INSTITUT DE SOUDURE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3494443
Date de dépôt :
13/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
13/04/2027
SOUDAGE ET TECHNIQUES CONNEXES de INSTITUT DE SOUDURE

Présentation de la marque SOUDAGE ET TECHNIQUES CONNEXES

Déposée le 13 avril 2007 par l'association loi 1901 INSTITUT DE SOUDURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « SOUDAGE ET TECHNIQUES CONNEXES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-20 du 18 mai 2007.

Le déposant est l'association loi 1901 INSTITUT DE SOUDURE domicilié(e) 90 rue des Vannesses, Z.I. Paris Nord II - 93420 - VILLEPINTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 756 413 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise domicilié(e) 28 rue de la loge, BP 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque SOUDAGE ET TECHNIQUES CONNEXES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3494443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOUDAGE ET TECHNIQUES CONNEXES arrivera à expiration en date du 13 avril 2027.

INSTITUT DE SOUDURE a également déposé les autres marques suivantes : OPC , INSTITUT DE SOUDURE IS , IS , ESSA , EAPS , ISISCAN , IS INSTITUT DE SOUDURE , -PROX , IS INSTITUT de SOUDURE , EAPS ECOLE D'ADAPTATION AUX PROFESSIONS DU SOUDAGE


INSTITUT DE SOUDURE, Association Loi 1901 - 90 rue des Vannesses, Z.I. Paris Nord II - 93420 - VILLEPINTE - France - SIREN 784756413


CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise - 28 rue de la loge, BP 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Inscription le 8 avril 2010 - Rejet partiel n°520698 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-08

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2017 n°2647204 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-04-25

Papier, carton ; boîtes en papier ou en carton ; articles pour reliures ; papeterie ; feuilles ; enveloppes ; instruments pour écrire, dessiner et marquer et leurs étuis ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire ; sacs en plastique et sacs en papier ; mouchoirs ; papier de soie ; gravures ; affiches ; cartes ; cartes de vœux ; étiquettes pour cadeaux ; calendriers ; agendas ; caractères d'imprimerie ; clichés ; décalcomanies ; couvertures de livres ; signets.

Organisation de compétitions sportives ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables).

Ingénierie informatique ; conception de systèmes informatiques ; contrôle de qualité à savoir : certification, normalisation, inspection en soudage, inspection de revêtements anticorrosion, contrôle extérieur d'ouvrages d'art, inspection réglementaire d'équipements, contrôles non destructifs, contrôles de conformité d'installations intérieures du gaz ; recherches en mécanique ; recherche et développement de nouveaux produits et services (pour des tiers) ; recherches et développement de technologies innovantes d'assemblages et de contrôles ; recherches en physique ; recherches en bactériologie ; recherches en chimie ; services de chimie ; analyse chimique ; contrôle de puits de pétrole ; contrôle de qualité ; essai de matériaux et de produits ; essais mécaniques et métallographiques ; essais de corrosion ; conseils en construction ; consultation sur la protection de l'environnement ; diagnostics amiante.