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Marques déposées par la société INSTITUT DE SOUDURE Association loi de 1901
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REPERTOIRE CISFFEL DU FAISCEAU D'ELECTRONS ET DU LASER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REPERTOIRE CISFFEL DU FAISCEAU D'ELECTRONS ET DU LASER
INSTITUT DE SOUDURE Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
95595420
Date de dépôt :
27/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2005

Présentation de la marque REPERTOIRE CISFFEL DU FAISCEAU D'ELECTRONS ET DU LASER

Déposée le 27 octobre 1995 par la société INSTITUT DE SOUDURE Association loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REPERTOIRE CISFFEL DU FAISCEAU D'ELECTRONS ET DU LASER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.

Le déposant est la société INSTITUT DE SOUDURE Association loi de 1901 domicilié(e) 90 rue des Vanesses - ZI PARIS NORD II - BP 50362, 95942 ROISSY CDEG Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 756 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT DE SOUDURE Secrétariat du CISFFEL6 - France.

La marque REPERTOIRE CISFFEL DU FAISCEAU D'ELECTRONS ET DU LASER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REPERTOIRE CISFFEL DU FAISCEAU D'ELECTRONS ET DU LASER est expirée depuis le 27 octobre 2005.


INSTITUT DE SOUDURE Association loi de 1901 - 90 rue des Vanesses - ZI PARIS NORD II - BP 50362, 95942 ROISSY CDEG Cedex - France - SIREN 784756413


INSTITUT DE SOUDURE Secrétariat du CISFFEL6 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

Education formation Edition de Livres Recherche scientifique et industrielle

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.